Mentions légales

Site édité par NOVADEV

Directeurs de la publication : M Michel ANTHERIEU

NOVADEV  – SIREN 497605535 – 6 QUAI SAINT ANTOINE 69002 LYON
TVA Communautaire : FR03497605535
Siret : 49760553500028
Code APE : 6420 Z
Activité : Activités des sociétés holding

Conception

Création graphique : Ekypia

Réalisation du site internet : Ekypia

Crédit photo :FOTOLIA, LibreStock.

Hébergement

Site hebergé par la société OVH SAS
OVH SAS
140, quai du Sartel
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site ou un réseau interne d'entreprise.

Le contenu du site

Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de NOVADEV et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionné le nom de l'auteur et la source.

Données personnelles et droit de rectification

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression vous concernant en vous adressant à :

NOVADEV

contact@novadev.fr
6 QUAI SAINT ANTOINE
69002 Lyon